L’honorable Patricia Bovey : Honorables sénateurs, ma question s’adresse au leader du gouvernement au Sénat et porte sur les présidents bénévoles de cérémonies de citoyenneté canadienne.
Comme nous le savons tous, les nouveaux Canadiens — tels que Yisa Akinbolaji — font de grandes contributions au tissu social, à l’économie, à la santé et à la culture du Canada. Les cérémonies de citoyenneté sont mémorables et touchantes.
Si je comprends bien, l’honneur de servir le Canada en tant que président de cérémonie de citoyenneté est uniquement accordé aux membres de l’Ordre du Canada ou aux personnes qui reçoivent la distinction honorifique de Commandeur de l’Ordre royal de Victoria, décerné par Sa Majesté la reine elle-même.
Monsieur le leader, pourquoi ces bénévoles ne reçoivent-ils pas une rémunération ou des indemnités quotidiennes, comme c’est le cas pour les membres d’autres organismes fédéraux? Ils font pourtant preuve du même engagement. Il y a un président de cérémonie du Manitoba qui, depuis 2012, a présidé à lui seul plus de 500 cérémonies et a fait prêter serment à environ 35 000 nouveaux citoyens canadiens. Cette année et jusqu’à la fin du mois d’août, il a présidé 70 cérémonies, dont 5 en personne avant la COVID-19 et 65 par vidéoconférence. Chacune de ces cérémonies exige beaucoup de temps et de talent.
Même si les présidents de cérémonie ne sont pas rémunérés, je suis heureuse de savoir que les aînés des Premières Nations sont payés pour réciter la prière d’ouverture. Pourquoi les présidents des cérémonies de citoyenneté canadienne ne reçoivent-ils pas les mêmes avantages que les membres des organismes fédéraux? Quand le gouvernement comblera-t-il cet écart et versera-t-il des honoraires aux présidents de cérémonie de citoyenneté?
L’honorable Marc Gold (représentant du gouvernement au Sénat) : Merci de votre question, sénatrice, et merci de me l’avoir communiquée à l’avance.
Le gouvernement sait que les présidents de cérémonie bénévoles jouent un rôle important dans les cérémonies de citoyenneté, car ils s’occupent de l’aspect cérémonial des responsabilités du juge de la citoyenneté. Cela comprend le discours d’ouverture, la prestation du serment de citoyenneté et la remise du certificat de citoyenneté. Évidemment, ils n’ont pas de responsabilités administratives ou juridiques à proprement parler.
On m’a également signalé que les présidents de cérémonie bénévoles sont soutenus par du personnel d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada et qu’on leur donne une formation complète et des textes préparés qu’ils peuvent adapter à leur guise.
Si ces présidents de cérémonie ne sont pas rémunérés, le ministère rembourse certains frais de déplacement préalablement approuvés relatifs à la cérémonie, le cas échéant.