Vœux et remerciements
L’honorable Jane Cordy : Honorables sénateurs, au nom du Groupe progressiste du Sénat, j’aimerais prendre un instant pour offrir mes remerciements…
Au Sénat
Le deux cent cinquantième anniversaire de l’église luthérienne Zion de Lunenburg
L’honorable Jane Cordy : Honorables sénateurs, je prends la parole aujourd’hui au sujet de l’église évangélique luthérienne Zion de Lunenburg, en…
Troisième lecture du projet de loi C-19, Projet de loi no 1 d’exécution du budget de 2022
L’honorable Diane Bellemare : J’aimerais d’abord féliciter les sénatrices Moncion et Marshall, respectivement marraine et porte‑parole du projet de loi C-19. Je…
Période des questions: l’examen externe complet et indépendant (Défense nationale)
L’honorable Jane Cordy : Sénateur Gold, le 20 mai, après presque un an d’étude, l’ancienne juge de la Cour suprême Louise…
Nouvelles initiatives pour les arts
L’honorable Patricia Bovey : Honorables sénateurs, avant la pause estivale, et le début de nos travaux dans les régions, j’aimerais vous…
En comité plénier: étude de la teneur du projet de loi C-28, Loi modifiant le Code criminel (intoxication volontaire extrême)
Catégorie: Au Sénat
La sénatrice Cordy : Monsieur le ministre, merci d’avoir répondu aussi rapidement aux arrêts R. c. Brown et R. c. Sullivan de la Cour suprême.…
Troisième lecture du projet de loi C-14, Loi modifiant la Loi constitutionnelle de 1867 (représentation électorale)
L’honorable Dennis Dawson propose que le projet de loi C-14, Loi modifiant la Loi constitutionnelle de 1867 (représentation électorale), soit lu pour…
Période des questions: le programme législatif du gouvernement
L’honorable Diane Bellemare : Ma question s’adresse au représentant du gouvernement au Sénat. L’heure des bilans approche. Il sera bientôt temps…
La Journée nationale des peuples autochtones
L’honorable Marty Klyne : Honorables sénateurs, en l’honneur de la Journée nationale des peuples autochtones, je prends la parole pour raconter…
Troisième lecture du projet de loi S-7, Loi modifiant la Loi sur les douanes et la Loi sur le précontrôle (2016)
L’honorable Peter Harder : Je prends la parole aujourd’hui à l’appui du projet de loi S-7, Loi modifiant la Loi sur les…