L’honorable Pierre Moreau propose que le projet de loi S-219, Loi instituant la Journée de l’indépendance de la magistrature, soit lu pour la deuxième fois.

— Honorables sénatrices et sénateurs, je prends la parole aujourd’hui pour prononcer un premier discours dans la Chambre haute.

Je suis certain que vous vous souvenez tous de votre premier discours. C’est un moment très solennel, mais rempli d’inquiétudes. Lorsque vous avez pris la parole pour la première fois, vous avez probablement eu l’impression que la pièce devenait soudainement plus grande et qu’il faisait beaucoup plus chaud. C’est exactement ce que je ressens aujourd’hui.

Je veux d’abord reconnaître que nous sommes réunis au bord de la rivière des Outaouais, sur le territoire traditionnel et ancestral non cédé du peuple algonquin anishinabe. Je souhaite honorer l’histoire et la culture de ce peuple, et sa contribution essentielle comme gardien de ces terres, tout en réaffirmant mon engagement envers la réconciliation et un avenir où les droits des peuples autochtones seront enfin pleinement reconnus.

La semaine dernière, mon amie et honorable collègue, la sénatrice White, a déclaré avec justesse dans son discours très poignant que les peuples autochtones du Canada ont une place légitime dans le tissu social de la nation. Je suis entièrement d’accord.

Ce vaste territoire anishinabe s’étend de part et d’autre de la rivière des Outaouais et du fleuve Saint-Laurent au bord duquel je suis né, dans une fratrie de quatre garçons, à Verchères, au Québec. C’est un milieu rural où l’on exploite encore à ce jour de grandes terres agricoles et sur lesquelles mon père, Jean-Marie, son père et ses frères exploitaient une ferme laitière à l’époque.

Le sénateur Plett avait raison lors de son allocution de bienvenue : c’est ici que j’ai appris le sens de la résilience et du travail acharné, des qualités que partagent tous ceux qui travaillent la terre.

En 1939, durant la Seconde Guerre mondiale, mon père, Jean-Marie, et son frère Laurent se sont portés volontaires pour rejoindre le front européen comme membres de l’Aviation royale canadienne. Laurent y était bombardier; à 26 ans seulement, il était le plus vieux membre de l’équipage à bord de l’appareil. Mon père, qui était de deux ans son cadet, était mitrailleur de queue à bord d’un autre bombardier Lancaster. Il a été démobilisé en 1944, après que son frère a fait le sacrifice ultime de sa vie. Ils font partie de ces héros canadiens qui ont contribué à la capitulation de l’Allemagne nazie, à la libération de la France et au retour de la paix en Europe. Mon oncle Laurent fait partie de ces 42 000 Canadiens qui, entre 1939 et 1945, sont morts au combat. Aujourd’hui, nous avons envers eux un devoir de mémoire et de commémoration pour leur sacrifice en faveur de la paix et de la liberté.

Bien sûr, mon père est un héros de guerre, mais pour moi, il aura été mon héros toute sa vie. Très jeune, à la suite du décès de son père, il a assuré la pérennité de l’exploitation agricole familiale et s’est engagé auprès de sa communauté, d’abord comme maire, puis comme préfet et enfin comme président des maires des municipalités rurales du Québec.

C’est ainsi qu’à ses côtés, nous avons appris, mes trois frères et moi, l’importance du service public, de la démocratie, de la valeur du travail et de la droiture.

Aujourd’hui, en tant que sénateur au cœur de cette institution qui est partie intégrante de la démocratie canadienne, je me ferai un devoir de porter très haut ces valeurs qui m’ont été inculquées dès l’enfance.

En septembre dernier, le jour de mon assermentation, vous m’avez tous réservé un accueil très chaleureux. Le sénateur Tannas a eu l’amabilité d’effectuer des recherches dans les archives de la division sénatoriale Les Laurentides, que j’ai l’honneur de représenter. Il a évoqué avec justesse les qualités remarquables de ceux qui m’ont précédé dans cette fonction.

J’en profite pour saluer ma prédécesseure, la sénatrice Renée Dupuis, pour sa contribution exceptionnelle aux travaux de cette Chambre, elle dont l’œuvre considérable porte notamment sur l’importance de reconnaître pleinement les droits des peuples autochtones.

Je remercie la sénatrice Saint-Germain, qui a eu la délicatesse et la générosité de rappeler mes réalisations passées à l’Assemblée nationale du Québec. Chers collègues, je dois cependant vous dire que l’expérience politique m’a depuis longtemps enseigné que les gens qui nous entourent contribuent encore plus que nous-mêmes à notre succès. Aussi, c’est vers eux que je veux diriger les compliments que m’adressait si gentiment la sénatrice Saint-Germain.

Sénateur Gold, je vous remercie pour les bons mots que vous avez prononcés à mon endroit, mais surtout pour la main que vous m’avez si généreusement tendue au cours de mes premiers jours à Ottawa. Vous m’avez donné de judicieux conseils sur le rôle des sénateurs et sur l’importance de travailler en toute collégialité. La sénatrice LaBoucane-Benson vous rapportera sans doute avec acuité les propos que je tiens en ce moment. En effet, le parlementarisme implique que l’on puisse parfois s’opposer aux idées des autres, et ce, même de manière véhémente.

Cependant, cette opposition ne doit jamais être exprimée au détriment du respect des individus qui les expriment. Je m’inspirerai donc de vos enseignements et, comme vous, je garderai toujours ma porte ouverte pour discuter et échanger avec mes collègues. La qualité et la sincérité de nos relations ne s’en trouveront qu’améliorées. J’en profite pour joindre ma voix à celles de mes collègues sénateurs qui ont souligné votre importante contribution à cette institution, et je vous souhaite une excellente retraite, sachant par ailleurs que vous la souhaitez très active.

Le 21 novembre dernier, je me suis joint au Groupe progressiste du Sénat. Le sénateur Dalphond m’y a accueilli à bras ouverts. Il a, à juste titre, souligné mon engouement pour le service public et il m’a fait l’honneur de me désigner pour lui succéder au Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles. Je l’ai également rejoint au Comité sénatorial permanent des finances nationales. Je crois d’ailleurs, sénateur, que nous allons travailler très fort prochainement. Je tiens à vous remercier sincèrement pour cette marque de confiance.

Je tiens également à exprimer ma gratitude envers chacun des membres de mon groupe, nos vétérans ainsi que nos nouvelles recrues. Je compterai sur votre immense talent et votre expertise pour guider mes pas dans cette enceinte alors que nous poursuivons notre important travail sous la direction du sénateur Francis. Merci de m’accueillir. Vous formez un groupe extraordinaire.

À mon parrain, le sénateur Gignac, avec qui j’ai eu l’honneur de servir au gouvernement du Québec, je tiens à exprimer de nouveau mon estime et mon amitié. Tous reconnaissent sa compétence et son expertise en matière économique et je me sens privilégié d’avoir pu bénéficier de ses conseils à de nombreuses reprises, autant dans mes fonctions ministérielles que plus tard, comme analyste politique à Radio-Canada.

Mon entrée dans cette Chambre coïncidait également avec la Journée des Franco-Ontariens et des Franco-Ontariennes, qu’a soulignée avec beaucoup d’éloquence la sénatrice Moncion.

Je partage avec elle l’amour de cette langue qui, pour reprendre ses mots, « se distingue par la richesse de ses couleurs, la diversité de ses accents et la beauté de ses expressions ». Je souhaite lui donner l’importance qu’elle mérite dans chacune de mes interventions.

D’ailleurs, le très honorable Stephen Harper, dans ses discours qu’il commençait systématiquement en français, rappelait avec justesse que les francophones font inéluctablement partie de la fondation et de la perpétuation du Canada. J’ajouterais que cette langue aux accents d’Amérique doit, en conséquence, résonner partout dans l’ensemble de notre pays.

Dans mon premier discours à l’Assemblée nationale du Québec en 2003, j’ai soulevé la question de l’indépendance judiciaire des juges administratifs. Je souhaitais rendre la justice administrative plus équitable et plus accessible, et faire en sorte que les juges administratifs soient indépendants dans leur domaine, à l’instar des juges des cours supérieures partout au Canada.

Force est d’admettre que, depuis 2003, le monde a bien changé. De nos jours, même l’indépendance des juges des tribunaux supérieurs est mise à mal dans des sociétés où l’ingérence politique cherche à compromettre la primauté du droit et la nécessaire indépendance de la magistrature.

Comme Sa Majesté le roi le rappelait dans le discours du Trône, et je cite :

La démocratie, le pluralisme, la primauté du droit, l’autodétermination et la liberté sont des valeurs chères aux yeux des Canadiens et des Canadiennes, des valeurs que le Gouvernement est déterminé à protéger.

En effet, la primauté du droit est au fondement même de toute société démocratique et l’indépendance des magistrats en assure le respect. Les juges doivent pouvoir rendre des décisions qui reposent uniquement sur la règle de droit.

La séparation des pouvoirs est le principe fondateur de cette indépendance, en ce qu’elle garantit le traitement impartial des citoyennes et des citoyens devant les tribunaux et face à l’État. Comme la primauté du droit, l’indépendance judiciaire est garante de la dignité humaine et du respect des droits de la personne. Elle permet aux juges de résister à toute ingérence extérieure.

Cependant, sous le coup de la peur, du populisme exacerbé, de la déshumanisation ou à cause d’individus avides de pouvoir absolu, la démocratie recule.

De nombreux régimes s’en sont pris à l’indépendance de leurs institutions judiciaires, tandis que d’autres ont entièrement renversé l’indépendance de leur magistrature pour basculer vers des gouvernements oppressifs et arbitraires. Nous en avons malheureusement de nombreux exemples.

Des juges indiens croulent sous la quantité de procès, puisque le gouvernement Modi refuse d’adhérer à un processus de nomination impartial.

Des juges salvadoriens sont démis de leurs fonctions et punis par le gouvernement Bukele, qui souhaite plutôt procéder à des nominations partisanes à sa solde.

Des juges équatoriens doivent naviguer entre la recrudescence de la militarisation de leur gouvernement, des décisions entourant la corruption de certains de leurs collègues et la violence même des narcotrafiquants.

Comme le rapportait Amnistie internationale, aux Philippines, des juges ont été tués sous le gouvernement Duterte pour avoir défendu l’indépendance du pouvoir judiciaire.

En Afghanistan, la vie de femmes juges est menacée parce qu’elles ont condamné des terroristes talibans et qu’elles sont maintenant pourchassées par eux.

Aux États-Unis d’Amérique, en France et en Israël, des juges sont visés par des campagnes de décrédibilisation et de diffamation pour avoir fait respecter des lois validement adoptées, dont l’effet est de contrer les décisions administratives de l’exécutif ou de sanctionner l’inconduite de l’un de ses membres.

Au Canada, on peut facilement tenir pour acquis que ces règles cardinales font partie des principes fondateurs de toute société démocratique. Or, nous le savons, toutes les démocraties sont fragiles et le Canada n’y fait pas exception.

Nous avons nous-mêmes eu des politiciens qui ont, soudainement et inexplicablement, cru judicieux de critiquer les tribunaux et les juges et de contester publiquement leurs décisions. La conséquence directe de ces critiques et de ces attaques est d’éroder la confiance du public dans l’administration de la justice et de porter atteinte à l’autorité des tribunaux.

Par exemple, il y a quelques années, des membres de l’exécutif s’en étaient pris à l’intégrité de la très honorable Beverley McLachlin, alors juge en chef du Canada, au moment du rejet par la Cour suprême d’une nomination proposée par l’exécutif et jugée inadéquate au sens de la loi.

Plus récemment, certains premiers ministres provinciaux ont aussi cru judicieux de déclarer que les juges faisaient de l’activisme juridique, que le fait de politiser les processus de nomination augmenterait le taux d’incarcération, ou que des juges nommés par le gouvernement fédéral étaient incapables d’interpréter les lois des provinces.

Honorables sénateurs, ici au Canada, nous devons nous rappeler l’importance de l’indépendance judiciaire et, à travers elle, notre attachement à l’État de droit qui garantit la permanence des institutions d’une société libre. C’est pour cette raison que j’ai choisi, comme premier geste à titre de sénateur, de déposer le projet de loi S-219, instituant la Journée de l’indépendance de la magistrature au Canada. Ce projet de loi emboîte le pas à l’initiative prise par l’Union internationale des magistrats de demander à l’Organisation des Nations unies de décréter une Journée internationale de l’indépendance judiciaire le 11 janvier, commémorant ainsi la « Marche des 1 000 robes ». Le 11 janvier 2020, des centaines de juges polonais ont défilé dans les rues de Varsovie, aux côtés de nombreux collègues magistrats provenant d’autres démocraties européennes, pour exprimer leur opposition aux atteintes à l’indépendance judiciaire, alors que le Parlement polonais tentait de révoquer le principe de l’inamovibilité des juges.

Le projet de loi S-219 s’inscrit donc, en second lieu, comme un soutien à l’appel des autres, un geste de mémoire pour cet événement et un geste de solidarité. Il souligne aussi l’attachement du Canada aux efforts de l’ONU et de l’Union internationale des magistrats pour la protection de l’indépendance judiciaire et la sauvegarde de l’État de droit. Cette indépendance passe notamment par des processus de nomination fondés sur le mérite des candidatures et des mécanismes disciplinaires impartiaux, transparents et justes. L’inamovibilité des juges doit être assurée au même titre que leur autonomie administrative et leur sécurité financière, afin d’assurer le bon fonctionnement des tribunaux et la sérénité des magistrats.

Du fait des attaques politiques partisanes, les juges sont entraînés malgré eux dans des débats politiques dans lesquels ils ne peuvent et ne doivent pas intervenir. Le devoir de réserve et d’impartialité auquel les juges sont tenus les protège, mais il les rend également vulnérables puisqu’ils sont condamnés à subir des assauts politiques portés contre leurs jugements et parfois même contre leur personne.

Lorsque le pouvoir judiciaire est attaqué de front par le pouvoir exécutif, seul le peuple peut se poser en rempart pour sauvegarder l’indépendance de la justice, et donc la primauté du droit. C’est ce qu’ont compris les juges polonais quand ils ont décidé de manifester pacifiquement. Ils ont cherché le soutien de l’opinion publique en dénonçant les excès de l’exécutif et les dangers qu’ils faisaient courir aux droits de la personne.

Chers collègues, en réaffirmant l’indépendance de la magistrature par ce projet de loi, le gouvernement du Canada, en tant que prolongement de sa population, refusera de banaliser les attaques contre le pouvoir judiciaire et réaffirmera son engagement en faveur de la primauté du droit. Le Parlement ne s’exprime pas en vain.

Le caractère déclaratoire du projet de loi est exprimé dans son préambule, lorsqu’il souligne notamment que la primauté du droit est fondamentale au maintien d’une société démocratique et au respect des droits de la personne, et que le maintien de la primauté du droit repose sur une magistrature composée de juges impartiaux et indépendants face aux pressions et aux tentatives d’ingérence politique. C’est pourquoi le troisième objectif de ce projet de loi est de proclamer que, même dans les démocraties les plus enviées dans le monde — et je pense que le Canada en fait partie —, il est nécessaire de souligner l’importance de la magistrature, puisqu’elle est un des fondements de l’État de droit.

Le devoir d’instruire et de faire connaître incombe à toutes les branches du gouvernement. Les juges sont condamnés à ne s’exprimer publiquement qu’au moyen de leurs décisions, mais ces décisions sont justement l’expression de nos valeurs communes et leur application en cas d’acte répréhensible.

La légitimité des tribunaux repose également sur la confiance du public quant à l’impartialité et au caractère public de la justice. Elle repose sur le précepte voulant que nous acceptions les lois qui nous régissent et que nous nous engagions tous à les appliquer de manière impartiale.

Le projet de loi permettra donc aux institutions judiciaires de promouvoir leurs activités d’information et de sensibilisation du public, en particulier auprès des jeunes citoyens.

Je souhaite sincèrement que ce projet de loi soit l’expression concrète de ma volonté de contribuer au rôle actif que joue le Sénat dans la vie démocratique de notre pays. Si ce projet de loi est adopté par les deux Chambres, le Canada sera le premier pays démocratique au monde à reconnaître par une loi la Journée de l’indépendance de la magistrature et, par cet acte, à exprimer officiellement son attachement à la primauté du droit. Je compte sur votre appui pour l’adoption de ce projet de loi.

Comme membre de la Chambre haute, j’ai maintenant, comme tous mes collègues, le devoir de faire connaître le rôle fondamental que joue le Sénat en tant que contrepoids démocratique, défenseur des régions et des minorités, porteur des voix parfois ignorées à l’autre endroit et garant d’une réflexion approfondie du processus législatif. Même dans une démocratie comme la nôtre, les excès de pouvoir peuvent mettre en péril l’équilibre et la justice.

Par exemple, lorsqu’un gouvernement jouit d’une majorité écrasante à la Chambre des communes, il est essentiel d’avoir une institution capable de scruter les décisions législatives avec soin et indépendance. C’est notamment là que le Sénat intervient, dans un esprit libre de toute velléité politique. L’honorable sénateur Serge Joyal aimait rappeler que le Sénat agit comme une conscience collective de notre pays. Pour ma part, j’estime que notre institution doit transcender les enjeux partisans et se concentrer essentiellement sur le bien commun de tous les Canadiennes et Canadiens dans toutes les questions qui lui sont soumises. En cela, nous pouvons être guidés par nos valeurs communes. En effet, rappelons-nous que notre appartenance à ce grand pays n’est pas basée sur la couleur de notre peau, ni sur la langue que nous parlons, ni sur les personnes que nous aimons, mais bien sur les valeurs que nous partageons.

Heureusement, le Sénat n’est pas figé dans le temps. La réforme engagée, qui prévoit des nominations non partisanes fondées sur le mérite des candidats, vise à renforcer fondamentalement l’indépendance du Sénat. J’appuie pleinement cette initiative.

Elle permettra au Sénat de s’adapter à des réalités politiques en constante évolution et d’assurer sa légitimité aux yeux du public et des générations futures.

En conclusion, il faut convenir que faire partie des 105 Canadiens choisis pour siéger au Sénat est, en soi, un immense privilège. Cependant, nous savons tous qu’il ne serait pas possible de nous consacrer à cet engagement public sans l’amour et la générosité de nos proches. Je n’exprimerai jamais assez ma gratitude, ma reconnaissance et mon amour à ma femme, Michèle, qui est à mes côtés depuis maintenant plus de 40 ans. Sa fonction de juge fédérale, dont elle s’acquitte avec brio depuis maintenant 25 ans à la Cour supérieure du Québec, ne s’est pas toujours facilement accommodée de ma vie en politique active. Son obligation de réserve ne nous aura pas permis de vivre ensemble de grands pans de ma vie d’élu. Cependant, je la savais toujours là, près de moi, comme une force tranquille, une présence rassurante, une alliée indéfectible. Elle y est encore aujourd’hui. Michèle, tu es l’amour de ma vie.

Nous sommes choyés que nos filles Élizabeth et Caroline, et maintenant nos petites-filles Jeanne et Madeleine, égayent nos vies. On dit généralement que les pommes ne tombent pas très loin de l’arbre. Si tel est le cas, comme leur mère et leur grand-mère, elles sont et deviendront des femmes formidables. Ensemble, elles me permettent de m’accomplir. Je suis comblé de partager ma vie avec les vôtres.

Merci beaucoup. Meegwetch.

Des voix : Bravo!