L’honorable Pierre J. Dalphond : Dans vos délibérations sur cette importante question portant sur ce qui constitue un projet de loi identique à un autre projet de loi, je vous invite à lire le discours du porte-parole du projet de loi S-241 qui a été prononcé en juin 2023. Vous pourrez alors voir de quelle manière il décrit le projet de loi S-241, comment il parle de l’accréditation des zoos partout au pays et à quel point ces accréditations se feront conformément à des normes américaines.

Rien de tout cela ne se trouve dans le projet de loi que nous étudions. Les trois quarts de ce qui est dit dans ce discours ne seraient pas pertinents. Si le projet de loi est identique, et si vous laissez le projet de loi S-15 aller de l’avant, je suis certain que le sénateur Plett ne prononcera pas le même discours, ce qui prouve que ce n’est pas le même projet de loi.

Je vous laisse la lire. Il est tard, et je ne vous citerai pas de longs extraits sur l’accréditation des zoos, mais rien de cela ne s’applique ici. Merci.