Message des communes—Projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi sur les juges
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond : Honorables sénateurs, je prends la parole pour prononcer un dernier et bref discours sur le projet…
Discours
Message des Communes sur le projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi sur les juges—Motion d’amendement
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond : Je sais qu’il est tard et que nous avons presque terminé. Je sais aussi que ces…
Troisième lecture du projet de loi C-47, Loi no 1 d’exécution du budget 2023—Motion d’amendement
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond : Honorables sénateurs, je remercie le sénateur Tannas de nous donner l’occasion aujourd’hui de discuter de la…
Troisième lecture du projet de loi C-45, Loi modifiant la Loi sur la gestion financière des premières nations, modifiant d’autres lois en conséquence et apportant une clarification relativement à une autre loi
Catégorie: Discours
L’honorable Marty Klyne : Honorables sénateurs, j’ai l’honneur de prendre la parole sur le territoire non cédé du peuple algonquin…
Troisième lecture du projet de loi C-13, Projet de loi visant l’égalité réelle entre les langues officielles du Canada
Catégorie: Discours
L’honorable Michèle Audette : [Note de la rédaction : La sénatrice Audette s’exprime en innu-aimun.] Que j’avais hâte de vous partager mon amour, mes émotions,…
Troisième lecture du projet de loi C-13, Projet de loi visant l’égalité réelle entre les langues officielles du Canada
Catégorie: Discours
L’honorable Marty Klyne : Honorables sénateurs, je prends la parole au sujet du projet de loi C-13, un important projet de loi…
Troisième lecture du projet de loi C-18, Loi sur les nouvelles en ligne, tel que modifié
Catégorie: Discours
L’honorable Andrew Cardozo : Honorables sénateurs, je suis heureux de prendre la parole pour dire quelques mots au sujet du projet…
Troisième lecture du projet de loi C-18, Loi sur les nouvelles en ligne, tel que modifié
Catégorie: Discours
L’honorable Peter Harder : Merci, madame la Présidente, et merci, chers collègues, de nous laisser commencer ce débat maintenant. Je prends…
Motion tendant à décerner le titre de « citoyen canadien honoraire » à Vladimir Kara-Murza et à demander sa libération immédiate
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond, conformément au préavis donné le 8 juin 2023, propose : Que le Sénat reconnaisse que le prisonnier politique…
Deuxième lecture du projet de loi C-234, Loi modifiant la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond : Honorables sénateurs, je prends la parole en tant que porte-parole au sujet du projet de loi…