Deuxième lecture du projet de loi C-18, Loi sur les nouvelles en ligne
Catégorie: Discours
L’honorable Andrew Cardozo : Honorables sénateurs, je n’avais pas prévu prendre la parole à l’étape de la deuxième lecture du projet…
Discours
Deuxième lecture du projet de loi S-254, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (étiquette de mise en garde sur les boissons alcoolisées)
Catégorie: Discours
L’honorable Jane Cordy : Honorables sénateurs, je prends la parole aujourd’hui à l’étape de la deuxième lecture pour appuyer le projet…
L’honorable Dennis Dawson—Remerciements
Catégorie: Discours
L’honorable Dennis Dawson : Honorables sénateurs, Votre Honneur, tout d’abord, je tiens à présenter des excuses. Hier soir, il y avait…
Le discours du Trône—Motion d’adoption de l’Adresse en réponse
Catégorie: Discours
L’honorable Diane Bellemare : Honorables sénateurs, pour commencer, j’aimerais reconnaître que nous sommes réunis sur le territoire non cédé du peuple…
Deuxième lecture du projet de loi C-18, Loi concernant les plateformes de communication en ligne rendant disponible du contenu de nouvelles aux personnes se trouvant au Canada
Catégorie: Discours
L’honorable Peter Harder propose que le projet de loi C-18, Loi concernant les plateformes de communication en ligne rendant disponible du contenu…
Deuxième lecture du projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi sur les juges
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond propose que le projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi sur les juges, soit lu pour la…
Troisième lecture du projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d’autres lois, tel que modifié
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond : Chers collègues, permettez-moi d’offrir quelques commentaires pour expliquer mon appui au projet de loi C-11. Je précise…
Troisième lecture du projet de loi C-11, Loi sur la diffusion continue en ligne—Amendement proposé par le sénateur Downe
Catégorie: Discours
L’honorable Dennis Dawson : Merci, Votre Honneur. Tout d’abord, comme j’ai connu le sénateur Downe de nombreuses années avant qu’il ne…
Troisième lecture du projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d’autres lois, tel que modifié
Catégorie: Discours
L’honorable Andrew Cardozo : Honorables sénateurs, c’est un plaisir de prendre la parole au sujet du projet de loi C-11, Loi sur…
Troisième lecture du projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d’autres lois, tel que modifié
Catégorie: Discours
L’honorable Dennis Dawson propose que le projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes…