Deuxième lecture du projet de loi C-228, Loi établissant un cadre fédéral visant à réduire la récidive
Catégorie: Discours
L’honorable Jim Munson : Je reconnais que nous sommes réunis ce soir sur le territoire non cédé de la nation algonquine…
Discours
Deuxième lecture du projet de loi S-222, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (utilisation des ressources)
Catégorie: Discours
L’honorable Terry M. Mercer : Honorables sénateurs, je prends la parole aujourd’hui au sujet du projet de loi S-222, Loi sur l’efficacité et…
Deuxième lecture du projet de loi S-4, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada et apportant des modifications corrélative et connexes à d’autres lois
Catégorie: Discours
L’honorable Peter Harder : Honorables sénateurs, je prends la parole à distance aujourd’hui pour débattre du projet de loi S-4,…
Troisième lecture du projet de loi S-223, Loi instituant la Semaine de la gentillesse
Catégorie: Discours
L’honorable Jim Munson : Chers collègues, les sénateurs et moi sommes réunis sur le territoire non cédé de la nation…
Troisième lecture du projet de loi S-205, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (artiste visuel officiel du Parlement)
Catégorie: Discours
L’honorable Patricia Bovey : Je prends la parole depuis les terres traditionnelles des Anishinaabes, des Cris, des Oji-Cris, des Dakotas…
Troisième lecture du projet de loi C-29, Loi prévoyant la reprise et le maintien des opérations au port de Montréal—Sén. Mercer
Catégorie: Discours
L’honorable Terry M. Mercer : Honorables sénateurs, aujourd’hui, j’aimerais vous faire part de mes observations sur le projet de loi C-29, qui prévoit…
Deuxième lecture du projet de loi S-223, Loi instituant la Semaine de la gentillesse
Catégorie: Discours
L’honorable Jim Munson propose que le projet de loi S-223, Loi instituant la Semaine de la gentillesse, soit lu pour la deuxième…
Deuxième lecture du projet de loi C-18, Loi portant mise en œuvre de l’Accord de continuité commerciale entre le Canada et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
Catégorie: Discours
L’honorable Peter Harder : Honorables sénateurs, j’ai le plaisir de prendre la parole aujourd’hui à titre de parrain du projet…
Projet de loi C-7 – Motion de renonciation aux amendements du Sénat et d’adoption des amendements des Communes – Sén. Harder
Catégorie: Discours
L’honorable Peter Harder : J’aimerais faire de brefs commentaires au sujet de la motion concernant le message que nous avons reçu…
Troisième lecture du projet de loi C-7, Loi modifiant le Code criminel (aide médicale à mourir) – Sen. Cordy
Catégorie: Discours
L’honorable Jane Cordy : Honorables sénateurs, je prends la parole aujourd’hui à l’étape de la troisième lecture du projet de…