Troisième lecture du projet de loi C-218, Loi modifiant le Code criminel (paris sportifs)17 juin 2021L’hon. Peter HarderCatégorie: DiscoursL’honorable Peter Harder : Honorables sénateurs, dans cinq courtes années, les adeptes de soccer de partout dans le monde viendront…
Troisième lecture du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones—Le sénateur Francis15 juin 2021L’hon. Brian FrancisCatégorie: DiscoursL’honorable Brian Francis : Honorables sénateurs, je me joins au débat d’aujourd’hui depuis Epekwitk, le territoire ancestral non cédé de…
Troisième lecture du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones—Amendement par la sénatrice McCallum10 juin 2021L’hon. Brian FrancisCatégorie: DiscoursL’honorable Brian Francis : Honorables sénateurs, je veux d’abord remercier la sénatrice McCallum de son discours. En tant qu’Autochtone et porteur…
Troisième lecture du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones10 juin 2021L’hon. Marty KlyneCatégorie: DiscoursL’honorable Marty Klyne : Honorables sénateurs, je prends la parole depuis Regina, en Saskatchewan, sur le territoire visé par le Traité…
Troisième lecture du projet de loi C-210, Loi modifiant la Loi sur l’Agence du revenu du Canada (donneurs d’organes et de tissus)8 juin 2021L’hon. Terry MercerCatégorie: DiscoursL’honorable Terry M. Mercer : Honorables sénateurs, je prends brièvement la parole au sujet du projet de loi C-210, qui vise à autoriser…
Motion concernant le génocide perpétré par la République populaire de Chine contre les Ouïgours et d’autres musulmans turciques3 juin 2021L’hon. Peter HarderCatégorie: DiscoursL’honorable Peter Harder : Honorables sénateurs, je vous parle ce soir depuis le territoire non cédé du peuple algonquin. Ce débat…
Deuxième lecture du projet de loi C-5, Loi modifiant la Loi sur les lettres de change, la Loi d’interprétation et le Code canadien du travail (Journée nationale de la vérité et de la réconciliation)2 juin 2021L’hon. Brian FrancisCatégorie: DiscoursL’honorable Brian Francis : Honorables sénateurs, je prends la parole aujourd’hui à l’étape de la deuxième lecture du projet de…
Motion concernant les pêcheurs et les communautés mi’kmaq27 mai 2021L’hon. Wanda Thomas BernardCatégorie: DiscoursL’honorable Wanda Elaine Thomas Bernard : Honorables sénateurs, je prends la parole à l’appui de la motion no 40 présentée par le…
Deuxième lecture du projet de loi C-228, Loi établissant un cadre fédéral visant à réduire la récidive27 mai 2021L’hon. Jim Munson (retraité)Catégorie: DiscoursL’honorable Jim Munson : Je reconnais que nous sommes réunis ce soir sur le territoire non cédé de la nation algonquine…
Deuxième lecture du projet de loi S-222, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (utilisation des ressources)6 mai 2021L’hon. Terry MercerCatégorie: DiscoursL’honorable Terry M. Mercer : Honorables sénateurs, je prends la parole aujourd’hui au sujet du projet de loi S-222, Loi sur l’efficacité et…