En comité plénier sur la teneur du projet de loi C-19, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenufévrier 12, 2026L'hon. Julie Miville-DechêneCatégorie: Période de questionsLe Sénat s’ést formé en comité plénier afin de recevoir l’honorable François-Philippe Champagne, c.p., député, ministre des Finances et du…
Période des questions : Le système de soins de santéfévrier 12, 2026L'hon. Kristopher WellsCatégorie: Période de questionsL’honorable Kristopher Wells : Sénateur Moreau, conformément à la Loi canadienne sur la santé, la protection de notre système de santé…
Période des questions : La confidentialité numériquefévrier 10, 2026L'hon. Marty KlyneCatégorie: Période de questionsL’honorable Marty Klyne : Sénateur Moreau, le Canada n’a pas fait de mise à jour significative de ses lois sur la…
Période des questions : Le programme Emplois d’été Canadafévrier 5, 2026L'hon. Andrew CardozoCatégorie: Période de questionsL’honorable Andrew Cardozo : Ma question s’adresse au représentant du gouvernement au Sénat. Je veux parler du taux de chômage élevé.…
Période des questions : Le Conseil consultatif sur les droits, l’égalité et l’inclusionfévrier 5, 2026L'hon. Kristopher WellsCatégorie: Période de questionsL’honorable Kristopher Wells : Hier, nous avons appris que le gouvernement éliminera les postes de la représentante spéciale chargée de la…
Période des questions : Les pouvoirs exécutifsfévrier 4, 2026L'hon. Marty KlyneCatégorie: Période de questionsL’honorable Marty Klyne : Sénateur Moreau, en Saskatchewan, des gens s’interrogent au sujet de la proposition du gouvernement prévue dans le…
Période des questions : Le Programme des travailleurs étrangers temporairesfévrier 3, 2026L'hon. Julie Miville-DechêneCatégorie: Période de questionsL’honorable Julie Miville-Dechêne : Sénateur Moreau, je reviens à la charge au sujet de la crise que nous vivons au Québec…
Période des questions : Les négociations sur les revendications territorialesfévrier 3, 2026L'hon. Tracy MuggliCatégorie: Période de questionsL’honorable Tracy Muggli : Sénateur Moreau, l’automne dernier, j’ai rencontré une délégation de la Première Nation de Cowessess, dirigée par la…
Période des questions : Les demandeurs d’asiledécembre 10, 2025L'hon. Julie Miville-DechêneCatégorie: Période de questionsL’honorable Julie Miville-Dechêne : Sénateur Moreau, au Québec, Amnistie internationale et d’autres ONG dénoncent les mesures prises dans le projet de…
Période des questions : Projet de loi de Jane Goodalldécembre 10, 2025L'hon. Marty KlyneCatégorie: Période de questionsL’honorable Marty Klyne : Sénateur Moreau, en décembre dernier, de nombreux Canadiens ont célébré l’adoption par le Sénat du projet de loi S-15, une…