Troisième lecture du projet de loi C-18, Loi sur les nouvelles en ligne, tel que modifié
Catégorie: Discours
L’honorable Peter Harder : Merci, madame la Présidente, et merci, chers collègues, de nous laisser commencer ce débat maintenant. Je prends…
Discours
Motion tendant à décerner le titre de « citoyen canadien honoraire » à Vladimir Kara-Murza et à demander sa libération immédiate
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond, conformément au préavis donné le 8 juin 2023, propose : Que le Sénat reconnaisse que le prisonnier politique…
Deuxième lecture du projet de loi C-234, Loi modifiant la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond : Honorables sénateurs, je prends la parole en tant que porte-parole au sujet du projet de loi…
Deuxième lecture du projet de loi C-21, Loi modifiant certaines lois et d’autres textes en conséquence (armes à feu)
Catégorie: Discours
L’honorable Marty Klyne : Honorables sénateurs, je prends la parole au sujet du projet de loi C-21. Cette mesure législative a fait…
Message des Communes sur le projet de loi S-5
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond : Honorables sénateurs, je prends la parole au sujet du message sur le projet de loi S-5, la…
Deuxième lecture du projet de loi S-264, Loi instituant la Journée internationale pour la coopération et la justice fiscales
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond propose que le projet de loi S-264, Loi instituant la Journée internationale pour la coopération et la justice…
Troisième lecture du projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi sur les juges, tel que modifié
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond propose que le projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi sur les juges, tel que modifié, soit…
L’apport commercial et économique des entreprises autochtones à l’économie du Canada—Interpellation
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond : Honorables sénateurs et sénatrices, c’est un plaisir pour moi d’intervenir au sujet de l’interpellation du sénateur…
Deuxième lecture du projet de loi C-45, Loi modifiant la Loi sur la gestion financière des premières nations, modifiant d’autres lois en conséquence et apportant une clarification relativement à une autre loi
Catégorie: Discours
L’honorable Marty Klyne propose que le projet de loi C-45, Loi modifiant la Loi sur la gestion financière des premières nations, modifiant…
L’apport commercial et économique des entreprises autochtones à l’économie du Canada—Interpellation
Catégorie: Discours
L’honorable Peter Harder : Merci, Votre Honneur, permettez-moi d’ajouter ma voix à celle de mes collègues pour vous féliciter de votre…