Troisième lecture du projet de loi C-218, Loi modifiant le Code criminel (paris sportifs)juin 17, 2021L'hon. Peter HarderCatégorie: DiscoursL’honorable Peter Harder : Honorables sénateurs, dans cinq courtes années, les adeptes de soccer de partout dans le monde viendront…
Troisième lecture du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones—Le sénateur Dalphondjuin 16, 2021L'hon. Pierre DalphondCatégorie: DiscoursL’honorable Pierre J. Dalphond : Honorables sénateurs, j’interviens pour appuyer le projet de loi C-15, qui concerne la Déclaration des Nations…
Deuxième lecture du projet de loi S-5, Loi modifiant la Loi sur les jugesjuin 15, 2021L'hon. Pierre DalphondCatégorie: DiscoursL’honorable Pierre J. Dalphond : Honorables sénateurs, j’espère que, grâce à cette tablette, je serai aussi bon que le sénateur Tannas, qui…
Troisième lecture du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones—Le sénateur Francisjuin 15, 2021L'hon. Brian FrancisCatégorie: DiscoursL’honorable Brian Francis : Honorables sénateurs, je me joins au débat d’aujourd’hui depuis Epekwitk, le territoire ancestral non cédé de…
Troisième lecture du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones—Amendement par le sénateur Carignanjuin 15, 2021L'hon. Pierre DalphondCatégorie: DiscoursL’honorable Pierre J. Dalphond : Honorables sénatrices et sénateurs, je voudrais vous expliquer pourquoi je propose de rejeter les trois…
Troisième lecture du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones—Amendement par la sénatrice McCallumjuin 10, 2021L'hon. Brian FrancisCatégorie: DiscoursL’honorable Brian Francis : Honorables sénateurs, je veux d’abord remercier la sénatrice McCallum de son discours. En tant qu’Autochtone et porteur…
Troisième lecture du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtonesjuin 10, 2021L'hon. Marty KlyneCatégorie: DiscoursL’honorable Marty Klyne : Honorables sénateurs, je prends la parole depuis Regina, en Saskatchewan, sur le territoire visé par le Traité…
Troisième lecture du projet de loi C-210, Loi modifiant la Loi sur l’Agence du revenu du Canada (donneurs d’organes et de tissus)juin 8, 2021L'hon. Terry MercerCatégorie: DiscoursL’honorable Terry M. Mercer : Honorables sénateurs, je prends brièvement la parole au sujet du projet de loi C-210, qui vise à autoriser…
Deuxième lecture du projet de loi C-8, Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté (appel à l’action numéro 94 de la Commission de vérité et réconciliation du Canada)juin 8, 2021L'hon. Dawn AndersonCatégorie: DiscoursL’honorable Margaret Dawn Anderson : Honorables sénateurs, je prends la parole au sujet du projet de loi C-8, Loi modifiant…
Motion tendant à demander au ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté d’attribuer la citoyenneté à Raif Badawijuin 3, 2021L'hon. Pierre DalphondCatégorie: DiscoursL’honorable Pierre J. Dalphond : Honorables sénateurs, j’appuierai par ce discours la motion de ma collègue la sénatrice Miville-Dechêne, qui vise…