Sixième rapport du Comité des peuples autochtones et demande de réponse du gouvernement
Catégorie: Discours
L’honorable Brian Francis propose : Que le sixième rapport du Comité permanent sénatorial des peuples autochtones, qui a été déposé au Sénat…
Discours
Deuxième lecture du projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d’autres lois
Catégorie: Discours
L’honorable Dennis Dawson : Honorables sénateurs, je prends la parole aujourd’hui au sujet du projet de loi C-11, le projet de loi…
Vœux et remerciements
L’honorable Jane Cordy : Honorables sénateurs, au nom du Groupe progressiste du Sénat, j’aimerais prendre un instant pour offrir mes remerciements…
Troisième lecture du projet de loi C-19, Projet de loi no 1 d’exécution du budget de 2022
L’honorable Diane Bellemare : J’aimerais d’abord féliciter les sénatrices Moncion et Marshall, respectivement marraine et porte‑parole du projet de loi C-19. Je…
Troisième lecture du projet de loi C-14, Loi modifiant la Loi constitutionnelle de 1867 (représentation électorale)
L’honorable Dennis Dawson propose que le projet de loi C-14, Loi modifiant la Loi constitutionnelle de 1867 (représentation électorale), soit lu pour…
Troisième lecture du projet de loi S-7, Loi modifiant la Loi sur les douanes et la Loi sur le précontrôle (2016)
L’honorable Peter Harder : Je prends la parole aujourd’hui à l’appui du projet de loi S-7, Loi modifiant la Loi sur les…
Deuxième lecture du projet de loi C-14, Loi modifiant la Loi constitutionnelle de 1867 (représentation électorale)
L’honorable Dennis Dawson propose que le projet de loi C-14, Loi modifiant la Loi constitutionnelle de 1867 (représentation électorale), soit lu pour…
Deuxième lecture du projet de loi S-242, Loi modifiant la Loi sur la radiocommunication
L’honorable Marty Klyne : Honorables sénateurs, c’est un honneur de prendre la parole pour appuyer le projet de loi S-242 présenté par…
Deuxième lecture du projet de loi S-246, Loi instituant le Mois du patrimoine libanais
L’honorable Jane Cordy propose que le projet de loi S-246, Loi instituant le Mois du patrimoine libanais, soit lu pour la deuxième…
Deuxième lecture du projet de loi S-241, Loi de Jane Goodall
L’honorable Patricia Bovey : Honorables sénateurs, je vous parle depuis le territoire non cédé du peuple algonquin. Je prends la parole…