Deuxième lecture du projet de loi S-241, Loi de Jane Goodall
Catégorie: Discours
L’honorable Jane Cordy : Honorables sénateurs, je reconnais que je prends la parole aujourd’hui en provenance du territoire non cédé des…
Discours
Le discours du Trône—Motion d’adoption de l’Adresse en réponse
Catégorie: Discours
L’honorable Marty Klyne : Honorables sénateurs, mes observations d’aujourd’hui font suite à l’intervention que le sénateur Harder a faite dans cette…
Troisième lecture du projet de loi S-208, Loi concernant la Déclaration sur le rôle essentiel des artistes et de l’expression créatrice au Canada
Catégorie: Discours
L’honorable Patricia Bovey propose que le projet de loi S-208, Loi concernant la Déclaration sur le rôle essentiel des artistes et de…
Septième rapport du Comité des peuples autochtones et demande de réponse du gouvernement
Catégorie: Discours
L’honorable Brian Francis propose : Que le septième rapport du Comité permanent sénatorial des peuples autochtones, qui a été déposé auprès du…
Sixième rapport du Comité des peuples autochtones et demande de réponse du gouvernement
Catégorie: Discours
L’honorable Brian Francis propose : Que le sixième rapport du Comité permanent sénatorial des peuples autochtones, qui a été déposé au Sénat…
Deuxième lecture du projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d’autres lois
Catégorie: Discours
L’honorable Dennis Dawson : Honorables sénateurs, je prends la parole aujourd’hui au sujet du projet de loi C-11, le projet de loi…
Vœux et remerciements
L’honorable Jane Cordy : Honorables sénateurs, au nom du Groupe progressiste du Sénat, j’aimerais prendre un instant pour offrir mes remerciements…
Troisième lecture du projet de loi C-19, Projet de loi no 1 d’exécution du budget de 2022
L’honorable Diane Bellemare : J’aimerais d’abord féliciter les sénatrices Moncion et Marshall, respectivement marraine et porte‑parole du projet de loi C-19. Je…
Troisième lecture du projet de loi C-14, Loi modifiant la Loi constitutionnelle de 1867 (représentation électorale)
L’honorable Dennis Dawson propose que le projet de loi C-14, Loi modifiant la Loi constitutionnelle de 1867 (représentation électorale), soit lu pour…
Troisième lecture du projet de loi S-7, Loi modifiant la Loi sur les douanes et la Loi sur le précontrôle (2016)
L’honorable Peter Harder : Je prends la parole aujourd’hui à l’appui du projet de loi S-7, Loi modifiant la Loi sur les…