Expression de vœux pour un joyeux temps des Fêtes
Catégorie: Discours
L’honorable Jane Cordy : Honorables sénateurs, j’aimerais moi aussi transmettre quelques souhaits et vous remercier au nom du Groupe progressiste du…
Discours
Deuxième lecture du projet de loi C-32, Loi portant exécution de certaines dispositions de l’énoncé économique de l’automne déposé au Parlement le 3 novembre 2022 et de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 7 avril 2022
Catégorie: Discours
L’honorable Diane Bellemare : Honorables sénateurs, aujourd’hui, je veux ajouter ma voix au débat sur le projet de loi C-32. J’ai été…
Neuvième rapport du Comité des peuples autochtones
Catégorie: Discours
L’honorable Brian Francis : Honorables sénateurs, je prends la parole au sujet du neuvième rapport du Comité sénatorial permanent des peuples…
Deuxième lecture du projet de loi S-11, Loi no 4 visant à harmoniser le droit fédéral avec le droit civil du Québec et modifiant certaines lois pour que chaque version linguistique tienne compte du droit civil et de la common law
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond : Honorables sénateurs, j’ai le plaisir de prendre la parole aujourd’hui pour appuyer l’adoption de principe du…
Deuxième lecture du projet de loi S-251, Loi abrogeant l’article 43 du Code criminel (appel à l’action numéro 6 de la Commission de vérité et réconciliation du Canada)
Catégorie: Discours
L’honorable Marty Klyne : Honorables sénateurs, je prends la parole pour appuyer le projet de loi S-251, Loi abrogeant l’article 43 du Code…
Deuxième lecture du projet de loi C-29, Loi prévoyant la constitution d’un conseil national de réconciliation
Catégorie: Discours
L’honorable Michèle Audette propose que le projet de loi C-29, Loi prévoyant la constitution d’un conseil national de réconciliation, soit lu pour…
Deuxième lecture du projet de loi S-256, Loi modifiant la Loi sur la Société canadienne des postes (saisie) et apportant des modifications connexes à d’autres lois
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond : Honorables sénateurs, je suis heureux d’amorcer aujourd’hui la deuxième lecture du projet de loi S-256,…
Troisième lecture du projet de loi S-246, Loi instituant le Mois du patrimoine libanais
Catégorie: Discours
L’honorable Jane Cordy : Honorables sénateurs, alors que je prends la parole à l’étape de la troisième lecture du projet…
Le rôle et le mandat de la GRC—Interpellation
Catégorie: Discours
L’honorable Marty Klyne : Honorables sénateurs, je prends la parole pour participer au débat sur l’interpellation du sénateur Harder entamée le…
Troisième lecture du projet de loi C-5, Loi modifiant le Code criminel et la Loi réglementant certaines drogues et autres substances—Amendement de la sénatrice Clement
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond : Honorables sénateurs, je voudrais d’entrée de jeu remercier la sénatrice Clement d’avoir pris le relais des…