Message des communes—Projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi sur les juges
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond : Honorables sénateurs, je prends la parole pour prononcer un dernier et bref discours sur le projet…
L’hon. Pierre Dalphond
Message des Communes sur le projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi sur les juges—Motion d’amendement
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond : Je sais qu’il est tard et que nous avons presque terminé. Je sais aussi que ces…
Troisième lecture du projet de loi C-47, Loi no 1 d’exécution du budget 2023—Motion d’amendement
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond : Honorables sénateurs, je remercie le sénateur Tannas de nous donner l’occasion aujourd’hui de discuter de la…
Période des questions : Les services dans des langues autochtones
Catégorie: Période de questions
L’honorable Pierre J. Dalphond : Au nom de la sénatrice Audette, cette question s’adresse au représentant du gouvernement. Comme vous le…
Jann Arden et le sénateur Dalphond annoncent un projet de loi interdisant l’exportation de chevaux vivants destinés à l’abattage
Catégorie: Nouvelles
OTTAWA, le 21 juin 2023 – Aujourd’hui, la compositrice et interprète Jann Arden et le sénateur Pierre Dalphond sont heureux…
S-270 ~ Loi sur la protection des chevaux
Catégorie: Projets de loi
Projet de loi S-270 — Loi modifiant la Loi sur la santé des animaux et le Règlement sur les sanctions…
Motion tendant à décerner le titre de « citoyen canadien honoraire » à Vladimir Kara-Murza et à demander sa libération immédiate
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond, conformément au préavis donné le 8 juin 2023, propose : Que le Sénat reconnaisse que le prisonnier politique…
Deuxième lecture du projet de loi C-234, Loi modifiant la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond : Honorables sénateurs, je prends la parole en tant que porte-parole au sujet du projet de loi…
Message des Communes sur le projet de loi S-5
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond : Honorables sénateurs, je prends la parole au sujet du message sur le projet de loi S-5, la…
Deuxième lecture du projet de loi S-264, Loi instituant la Journée internationale pour la coopération et la justice fiscales
Catégorie: Discours
L’honorable Pierre J. Dalphond propose que le projet de loi S-264, Loi instituant la Journée internationale pour la coopération et la justice…