Période des questions : L’aide aux victimes de l’ouragan Fionaoctobre 18, 2022L'hon. Brian FrancisCatégorie: Période de questionsL’honorable Brian Francis : Ma question s’adresse au sénateur Gold. La semaine dernière, la Croix-Rouge canadienne a annoncé que plus de…
Le Mois des bibliothèques au Canadaoctobre 18, 2022L'hon. Jane Cordy (retraitée)Catégorie: DéclarationsL’honorable Jane Cordy : Honorables sénateurs, je prends la parole aujourd’hui pour souligner que le mois d’octobre est le Mois des…
La sénatrice F. Gigi Osler—Félicitations à l’occasion de sa nominationoctobre 18, 2022L'hon. Jane Cordy (retraitée)Catégorie: DéclarationsL’honorable Jane Cordy : Honorables sénateurs, j’ai le plaisir de me joindre aux autres leaders pour accueillir la nouvelle sénatrice Osler…
Deuxième lecture du projet de loi C-30, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (majoration temporaire du crédit pour la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée)octobre 17, 2022L'hon. Jane Cordy (retraitée)Catégorie: Discours
Le comité plénier sur le projet de loi C-30 : La sénatrice Cordy interroge la ministre Freelandoctobre 6, 2022L'hon. Jane Cordy (retraitée)Catégorie: Au SénatLe Sénat s’est formé en comité plénier pour étudier la teneur du projet de loi C-30, Loi modifiant la Loi…
Le comité plénier sur le projet de loi C-30 : Le sénateur Klyne interroge la ministre Freelandoctobre 6, 2022L'hon. Marty KlyneCatégorie: Au SénatLe Sénat s’est formé en comité plénier pour étudier la teneur du projet de loi C-30, Loi modifiant la Loi…
Le comité plénier sur le projet de loi C-30 : La sénatrice Bellemare interroge la ministre Freelandoctobre 6, 2022Catégorie: Au SénatLe Sénat s’est formé en comité plénier pour étudier la teneur du projet de loi C-30, Loi modifiant la Loi…
Le décès de Frederick George Fordoctobre 6, 2022L'hon. Patricia Bovey (retraitée)Catégorie: DéclarationsL’honorable Patricia Bovey : Honorables sénateurs, vous connaissez l’importance que revêt l’Arctique pour moi et mes nombreuses préoccupations au sujet des…
Période des questions ministérielle : La Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtonesoctobre 5, 2022L'hon. Brian FrancisCatégorie: Période de questionsL’honorable Brian Francis : Ministre Lametti, avant l’entrée en vigueur de la Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les…
Période des questions ministérielle : Les peines minimales obligatoiresoctobre 5, 2022L'hon. Marty KlyneCatégorie: Période de questionsL’honorable Marty Klyne : Monsieur le ministre, avec le projet de loi C-5, le gouvernement laisse tomber les peines minimales obligatoires pour…