https:\/\/youtu.be\/EpWaciPSF7s<\/p>\n
L\u2019honorable Mich\u00e8le Audette<\/b>\u00a0<\/span>propose que le projet de loi\u00a0S-2, Loi modifiant la Loi sur les Indiens (nouveaux droits \u00e0 l\u2019inscription), soit lu pour la deuxi\u00e8me fois.<\/p>\n[Note de la r\u00e9daction\u00a0:\u00a0<\/span><\/i>La s\u00e9natrice\u00a0<\/span><\/i>Audette s\u2019exprime\u00a0<\/span><\/i>en innu-aimun<\/i>.]\n \u2014 Honorables s\u00e9nateurs, le peuple anishinabe m\u2019accueille depuis 2021. C\u2019est la raison pour laquelle j\u2019ai demand\u00e9 \u00e0 ses membres la permission de caresser leur territoire en tant que s\u00e9natrice jusqu\u2019\u00e0 mes 75\u00a0ans, si la sant\u00e9 me le permet.<\/p>\n C\u2019est aussi un territoire o\u00f9 se c\u00f4toient plusieurs cultures. Il est rempli d\u2019histoires, de traditions et de r\u00e9cits, et il a \u00e9t\u00e9 le t\u00e9moin de nombreux efforts de mobilisation. Je remercie le peuple anishinabe.<\/p>\n Honorables s\u00e9nateurs, je prends la parole aujourd\u2019hui pour vous parler du projet de loi\u00a0S-2, Loi modifiant la Loi sur les Indiens (nouveaux droits \u00e0 l\u2019inscription).<\/p>\n C\u2019est la premi\u00e8re fois qu\u2019un projet de loi vient corriger la Loi sur les Indiens. Il est marrain\u00e9 par une ministre provenant de la Premi\u00e8re Nation crie et par une s\u00e9natrice innue du Qu\u00e9bec. Nous \u00e9crivons donc une page\u00a0d\u2019histoire, elle et moi, et j\u2019esp\u00e8re que nous collaborerons pendant longtemps. J\u2019esp\u00e8re que mes filles entendront parler de ce bon coup.<\/p>\n Je vais essayer de vous laisser du temps pour poser des questions; si je n\u2019y arrive pas, je m\u2019en excuse \u00e0 l\u2019avance. J\u2019esp\u00e8re que vous comprendrez \u00e9galement que je n\u2019aurai pas r\u00e9ponse \u00e0 toutes vos questions. J\u2019esp\u00e8re que les ministres, les minist\u00e8res et le Cabinet \u00e9coutent attentivement nos \u00e9changes.<\/p>\n Bien entendu, je me pr\u00e9sente devant vous avec beaucoup de d\u00e9termination, parce qu\u2019il ne s\u2019agit pas seulement d\u2019un projet de loi ou d\u2019un texte; c\u2019est aussi le d\u00e9but d\u2019une r\u00e9ponse\u00a0\u2014 une r\u00e9ponse \u00e0 des d\u00e9cennies d\u2019injustices que des gens, des humains, des hommes et des femmes ont v\u00e9cues et continuent de vivre.<\/p>\n D\u2019ailleurs, Kathryn est parmi nous aujourd\u2019hui. Je la remercie.<\/p>\n Ce projet de loi vise \u00e0 accorder de nouveaux droits \u00e0 l\u2019inscription au registre des Indiens en r\u00e9ponse \u00e0 la contestation de certaines dispositions d\u2019une loi archa\u00efque qui ont \u00e9t\u00e9 jug\u00e9es discriminatoires en vertu de la Charte canadienne des droits et libert\u00e9s dans le contexte de l\u2019affaire\u00a0<\/span>Nicholas c. Canada<\/i>.<\/p>\n Ces personnes touch\u00e9es par l\u2019\u00e9mancipation ont intent\u00e9 une poursuite contre le Canada devant la Cour supr\u00eame de la Colombie-Britannique. La poursuite civile\u00a0<\/span>Nicholas c. Canada<\/i>\u00a0<\/span>a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e en\u00a0juin\u00a02021. Les plaignants et les plaignantes, dont plusieurs sont des descendants de personnes qui ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mancip\u00e9es par la politique coloniale, attendent patiemment que justice soit rendue.<\/p>\n Je dis ceci \u00e0 ces personnes\u00a0: je vous entends.<\/p>\n Je dis \u00e0 Kathryn et \u00e0 toute sa famille que je les entends et que je comprends leur combat. Je le comprends.<\/p>\n Chers coll\u00e8gues, \u00e0 vous qui si\u00e9gez ici, dans cette Chambre que je trouve importante, je dois dire que, dans cette affaire, le procureur g\u00e9n\u00e9ral du Canada a admis il y a quelques jours que la loi contest\u00e9e enfreint de mani\u00e8re injustifi\u00e9e le paragraphe\u00a015(1) de la Charte des droits et libert\u00e9s.<\/p>\n C\u2019est rare que l\u2019on entend dire cela. Une telle concession est exceptionnelle, \u00e0 mon avis.<\/p>\n Le juge examine actuellement la possibilit\u00e9 de suspendre la d\u00e9claration d\u2019invalidit\u00e9, ce qui donnerait au Parlement le temps d\u2019adopter le projet de loi\u00a0S-2. Cela signifie que le tribunal attend de voir si nous, en tant que l\u00e9gislateurs, allons agir.<\/p>\n Vous comprendrez pourquoi l\u2019adoption de ce projet de loi n\u2019est pas seulement symbolique, mais n\u00e9cessaire. C\u2019est important d\u2019agir maintenant, et il ne faudrait pas manquer cette chance ou cette occasion d\u2019harmoniser les lois avec la justice, l\u2019\u00e9galit\u00e9 et la Charte. Nous devons faire en sorte que la loi ne s\u00e9pare plus les familles ni les prive de leur droit \u00e0 leur identit\u00e9 l\u00e9gitime. Il faut leur montrer, \u00e0 ces personnes qui ont attendu longtemps, que leur patience et leur pers\u00e9v\u00e9rance ont valu la peine.<\/p>\n Le projet de loi\u00a0S-2, c\u2019est aussi l\u2019occasion de corriger cette douloureuse injustice qui a \u00e9t\u00e9 mise en lumi\u00e8re par la poursuite\u00a0<\/span>Nicholas<\/i>.<\/p>\n \u00c0 qui s\u2019adresse ce projet de loi, et pourquoi est-il pr\u00e9sent\u00e9 maintenant?<\/p>\n Je vais vous expliquer pourquoi le projet de loi devrait \u00eatre adopt\u00e9. Il comporte une partie\u00a0ayant trait \u00e0 l\u2019\u00e9mancipation, qui est tr\u00e8s importante pour les f\u00e9ministes. Pour ma m\u00e8re innue, tout cela a fait tr\u00e8s mal et nous en subissons encore les cons\u00e9quences.<\/p>\n La partie\u00a0traitant de l\u2019\u00e9mancipation garantirait que les personnes qui ont des ant\u00e9c\u00e9dents familiaux en mati\u00e8re d\u2019\u00e9mancipation soient trait\u00e9es de la m\u00eame mani\u00e8re que ceux et celles qui n\u2019en ont pas, en vertu de la Loi sur les Indiens.<\/p>\n Pour la partie\u00a0ayant trait \u00e0 la d\u00e9sinscription individuelle sur demande, les personnes qui souhaitent que leur nom soit retir\u00e9 du registre des Indiens pourraient demander leur d\u00e9sinscription.<\/p>\n Qu\u2019est-ce que cela veut dire? On se bat pour faire partie\u00a0du registre ou y \u00eatre inscrit de nouveau. Si je tombe amoureuse d\u2019une personne qui est membre du peuple navajo, aux \u00c9tats-Unis, je ne peux pas \u00eatre citoyenne dans son gouvernement, parce qu\u2019on n\u2019accepte pas le \u00ab double membership \u00bb. Je vais me servir du jargon de la Loi sur les Indiens.<\/p>\n Actuellement, je ne suis pas en mesure de me d\u00e9sinscrire de la Loi sur les Indiens et de faire ma demande en vue de vivre l\u00e0-bas avec ma famille. Ce projet de loi pourrait assurer cette d\u00e9sinscription et permettrait d\u2019\u00eatre reconnu dans une autre nation. Si l\u2019on se s\u00e9pare, \u00e0 la suite d\u2019un d\u00e9c\u00e8s ou pour une autre raison, et si je reviens sur mon territoire, je serai automatiquement r\u00e9inscrite.<\/p>\n Pour la partie\u00a0qui concerne la perte de l\u2019appartenance \u00e0 la bande natale, il s\u2019agit d\u2019une loi tr\u00e8s paternaliste. J\u2019utiliserai encore une fois le jargon de la Loi sur les Indiens. Une femme qui \u00e9pousait un Indien d\u2019une autre bande, d\u2019une autre r\u00e9serve ou d\u2019une autre communaut\u00e9 changeait automatiquement de statut sans son consentement. Elle \u00e9tait inscrite dans la bande du mari. Aujourd\u2019hui, cela veut dire que c\u2019est aussi le cas pour tous les enfants et les descendants. Malgr\u00e9 un d\u00e9c\u00e8s, un divorce ou une s\u00e9paration, la femme devait tout de m\u00eame rester dans cette bande.<\/p>\n Enfin, cette partie\u00a0pourrait permettre aux femmes, aux enfants et aux descendants, s\u2019ils le souhaitent, bien s\u00fbr, de retourner \u00e0 leur bande natale.<\/p>\n Bien s\u00fbr, il y a une autre partie\u00a0qui a trait \u00e0 la suppression de termes obsol\u00e8tes et offensants et qui supprimerait des r\u00e9f\u00e9rences comme celle des \u00ab Indiens mentalement incapables \u00bb.<\/p>\n Bien \u00e9videmment, je ne peux pas rester silencieuse.<\/p>\n Je ne peux pas dire que le projet de loi est parfait. C\u2019est ce que j\u2019aimerais dire, d\u2019abord \u00e0 moi-m\u00eame, mais aussi \u00e0 ma m\u00e8re et \u00e0 beaucoup de personnes qui m\u2019entourent.<\/p>\n Les femmes autochtones, les femmes des Premi\u00e8res Nations, se battent depuis trop longtemps. Elles s\u2019adressent aux tribunaux et contestent les d\u00e9cisions judiciaires, mais sans argent ni soutien. Elles doivent m\u00eame se battre contre leurs fr\u00e8res, leur p\u00e8re ou des membres de leur propre nation. Le plus triste, c\u2019est que la situation est devenue tr\u00e8s difficile quand le Programme de contestation judiciaire a pris fin. Je vis avec cette frustration en permanence.<\/p>\n Il faut toujours attendre une d\u00e9cision judiciaire pour que des changements soient apport\u00e9s \u00e0 la Loi sur les Indiens. Pourquoi?<\/p>\n J\u2019aimerais vous parler d\u2019une section\u00a0que la juge Masse a incluse dans sa conclusion dans la d\u00e9cision\u00a0<\/span>Descheneaux c. Canada<\/i>. Il s\u2019agit du paragraphe\u00a0235\u00a0:<\/p>\n Il n\u2019exempte pas pour autant le l\u00e9gislateur de prendre les mesures appropri\u00e9es afin d\u2019identifier ou de r\u00e9gler toutes les autres situations discriminatoires pouvant d\u00e9couler de la probl\u00e9matique identifi\u00e9e, fond\u00e9es sur le sexe ou sur d\u2019autres motifs prohib\u00e9s, et ce, en conformit\u00e9 avec son obligation constitutionnelle de s\u2019assurer que les lois respectent les droits consacr\u00e9s \u00e0 la\u00a0<\/span>Charte canadienne<\/i>.<\/p>\n Cette d\u00e9cision date de 2015, pas de 1860.<\/p>\n Je viens d\u2019un peuple nomade et mill\u00e9naire innu. Dans nos protocoles, nos lois, nos r\u00e8gles, nos codes et nos fa\u00e7ons d\u2019\u00eatre, il y a eu une \u00e9poque o\u00f9, pour les hommes et les femmes, les r\u00f4les \u00e9taient clairs. Nos relations avec le territoire, les protocoles ou les lois \u00e9taient sacr\u00e9es. Toutefois, du jour au lendemain, une loi s\u2019est impos\u00e9e sans consentement \u00e9clair\u00e9\u00a0\u2014 on ne m\u2019a pas demand\u00e9 mon avis ni celui de mon arri\u00e8re-grand-m\u00e8re\u00a0\u2014, soit l\u2019Acte pour encourager la civilisation graduelle des tribus sauvages de 1857. On croit beaucoup aux traditions ici. Cette loi a fait mal par rapport \u00e0 une tradition coloniale. Rien n\u2019\u00e9tait cach\u00e9, comme on peut le constater en voyant le nom de la loi.<\/p>\n Plus tard, il y a eu aussi un objectif tr\u00e8s ouvert d\u2019assimilation. Je vais citer un ancien haut fonctionnaire. En 1920, Duncan Campbell Scott, qui travaillait pour les Affaires indiennes, affirmait clairement ce qui suit\u00a0:<\/p>\n Notre objectif est de continuer jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019il n\u2019y ait plus un seul Autochtone au Canada qui n\u2019ait pas \u00e9t\u00e9 assimil\u00e9 dans le corps politique, qu\u2019il n\u2019y ait plus de question autochtone ni de minist\u00e8re des Affaires indiennes. Voil\u00e0 l\u2019objectif du projet de loi.<\/p>\n Vous comprendrez que nous faisons face \u00e0 des racines coloniales qui sont encore pr\u00e9sentes dans les politiques et dans les lois.<\/p>\n Le projet de loi\u00a0S-2 poursuit sur la lanc\u00e9e du travail amorc\u00e9 par beaucoup de personnes au moyen des projets de loi\u00a0C-31, C-3 et S-2.<\/p>\n Pour celles et ceux d\u2019entre nous qui se souviennent du rapatriement de la Constitution, pour les femmes, que l\u2019on appelait \u00e0 l\u2019\u00e9poque des \u00ab femmes indiennes \u00bb, c\u2019\u00e9tait devenu un outil important, parce qu\u2019on parlait du droit \u00e0 l\u2019\u00e9galit\u00e9 dans la Charte. C\u2019est ce qui a pouss\u00e9 le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral \u00e0 pr\u00e9senter le projet de loi\u00a0C-31, qui a permis \u00e0 ma m\u00e8re et \u00e0 des milliers de femmes de retrouver leur statut de femmes indiennes, qu\u2019elles avaient perdu parce qu\u2019elles avaient \u00e9pous\u00e9 un Qu\u00e9b\u00e9cois, un natif de Thunder Bay ou encore un \u00ab non-Indien \u00bb.<\/p>\n Jusqu\u2019en 1985, on a \u00e9galement accueilli des Canadiennes et des Qu\u00e9b\u00e9coises, on leur a donn\u00e9 un statut de femme indienne et, une fois cette loi adopt\u00e9e, on ne leur a pas dit\u00a0: \u00ab D\u00e9sol\u00e9, mais vous devez partir \u00bb; on a plut\u00f4t consid\u00e9r\u00e9 cela comme des droits acquis. Cela se passe encore en 2025. Cela r\u00e9sulte en une mani\u00e8re complexe de voir les choses, mais on peut le comprendre, car on le vit, puisqu\u2019il existe toujours un \u00ab statut \u00e0 deux niveaux \u00bb en raison des paragraphes 6(1) et 6(2) du projet de loi\u00a0C-31 de 1985.<\/p>\n Cela n\u2019existait pas avant 1985. De plus, avant 1985, si j\u2019accouchais d\u2019un enfant, on ne me demandait pas qui \u00e9tait le p\u00e8re. Toutefois, depuis 1985, on me demande d\u2019identifier le p\u00e8re. Que se passe-t-il s\u2019il s\u2019agit d\u2019un cas de viol ou d\u2019inceste, si le p\u00e8re est d\u00e9c\u00e9d\u00e9, si je suis victime de violence ou si je ne veux tout simplement pas donner son nom? Ottawa pr\u00e9sumera que le p\u00e8re est un Indien non inscrit. Encore l\u00e0, si je suis vis\u00e9e par l\u2019article\u00a06(2)\u00a0\u2014 la deuxi\u00e8me g\u00e9n\u00e9ration\u00a0\u2014, mon b\u00e9b\u00e9 ne sera pas reconnu.<\/p>\n Comme vous le savez, je viens de Schefferville, dans le Nord, o\u00f9 il faut se rendre en train ou en avion. La collectivit\u00e9 aura le droit de refuser des services \u00e0 mes enfants. Cependant, que se passerait-il ici si une femme se rendait \u00e0 l\u2019h\u00f4pital et que la personne qui l\u2019accueille lui disait\u00a0: \u00ab En passant, avant de vous fournir des services, je dois savoir qui est le p\u00e8re de vos enfants. \u00bb<\/p>\n Je ne pense pas que cela passerait, alors que pour nous, c\u2019est encore le cas.<\/p>\n Des histoires, des blessures et des cicatrices comme celles-l\u00e0, on doit les porter tous les jours. On les porte aussi parce qu\u2019\u00e0 cette \u00e9poque, le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral a n\u00e9goci\u00e9 derri\u00e8re les murs avec les chefs, qui \u00e9taient majoritairement des hommes, pour dire\u00a0: \u00ab Nous n\u2019avons pas le choix, nous devons r\u00e9inscrire ces femmes et leurs enfants, mais nous allons vous donner la possibilit\u00e9 de cr\u00e9er votre propre code d\u2019appartenance \u00bb, et ce, dans l\u2019espoir qu\u2019il soit restrictif, entendons-nous. \u00ab C\u2019est quand m\u00eame le minist\u00e8re qui va approuver tout cela. \u00bb On vient alors de cr\u00e9er une autre forme de discrimination\u00a0: \u00ab Qui est Indien et qui ne l\u2019est pas? On donne un certain pouvoir, mais on le restreint \u00e0 une bande, sinon on les inscrit dans le registre \u00e0 Ottawa. \u00bb<\/p>\n C\u2019est ce qui a men\u00e9 Sharon McIvor, une femme des Premi\u00e8res Nations de la Colombie-Britannique, \u00e0 se mobiliser. Ella a contest\u00e9 certaines dispositions de la Loi sur les Indiens en les comparant \u00e0 celles qui avaient trait aux hommes autochtones. En 2007, la Cour supr\u00eame de la Colombie-Britannique lui a donn\u00e9 raison en confirmant qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019une discrimination bas\u00e9e sur le sexe.<\/p>\n Pourtant, en 1985, on nous disait que la question avait \u00e9t\u00e9 r\u00e9gl\u00e9e. Dans cette m\u00eame affaire, une autre partie\u00a0a d\u00e9cid\u00e9 de contester la d\u00e9cision. Elle s\u2019est alors retrouv\u00e9e devant la Cour d\u2019appel en 2009. Je fais une petite parenth\u00e8se\u00a0: \u00e0 cette \u00e9poque, j\u2019avais d\u00e9j\u00e0 cinq enfants. Pour en revenir \u00e0 cette affaire devant les tribunaux, la Cour d\u2019appel a rendu une d\u00e9cision plus restreinte, comme si la discrimination avait commenc\u00e9 en 1951, alors que ce n\u2019\u00e9tait pas du tout le cas. Plus tard, en 2011, on a pr\u00e9sent\u00e9 le projet de loi\u00a0C-3, au moyen duquel le Canada devait r\u00e9pondre \u00e0 cette d\u00e9cision. \u00c0 partir de l\u00e0, les d\u00e9bats sur le projet de loi\u00a0C-3 ont commenc\u00e9 et, par chance, cette loi a fini par \u00eatre adopt\u00e9e.<\/p>\n Certaines et certains d\u2019entre vous connaissent un peu mon style et savent que lorsque j\u2019\u00e9tais de nature plus militante, quand j\u2019\u00e9tais plus jeune, j\u2019ai appel\u00e9 \u00e0 Ottawa apr\u00e8s avoir lu le communiqu\u00e9 de presse et j\u2019ai pos\u00e9 une question.<\/p>\n \u00ab Puis-je parler au p\u00e8re en fiducie de tous les Indiens? \u00bb<\/p>\n Par la suite, j\u2019ai t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 au minist\u00e8re des Affaires autochtones et du Nord du Canada, qui s\u2019appelait autrefois le minist\u00e8re des Affaires indiennes et du Nord canadien. La personne a demand\u00e9\u00a0: \u00ab Qui? \u00bb<\/p>\n J\u2019ai dit\u00a0: \u00ab Je suis une Indienne inscrite. Puis-je parler au p\u00e8re en fiducie de tous les Indiens? \u00bb<\/p>\n Je voulais leur faire comprendre qu\u2019il y avait une d\u00e9cision de la cour qui \u00e9tait importante pour des centaines de femmes, de filles et d\u2019enfants comme moi, et je voulais savoir ce que tout cela allait changer dans nos vies. Ma liste de questions \u00e9tait longue, parce que beaucoup de femmes participaient au d\u00e9bat. Malgr\u00e9 cela, le retour d\u2019appel \u00e9tait trop simple\u00a0: \u00ab Non, non, cela ne va pas r\u00e9gler la question. Non, pas le paragraphe\u00a06(2). \u00bb La plupart du temps, on m\u2019a dit \u00ab non \u00bb. J\u2019ai r\u00e9pondu\u00a0: \u00ab Parfait, j\u2019arrive. Je vais mettre mes chaussures et me rendre \u00e0 Ottawa en marchant pour d\u00e9noncer la Loi sur les Indiens. \u00bb<\/p>\n Ainsi, le 4\u00a0mai\u00a02010, je suis partie\u00a0de Wendake en compagnie d\u2019autres femmes; nous avons march\u00e9 pour aller \u00e9couter les d\u00e9bats sur ce projet de loi \u00e0 l\u2019autre endroit au mois de juin. Les pressions \u00e9taient fortes, tant \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur qu\u2019\u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du Parlement. Je veux d\u2019ailleurs remercier l\u2019honorable Chuck Strahl, ministre \u00e0 l\u2019\u00e9poque, qui est assur\u00e9ment bien entour\u00e9 aujourd\u2019hui de ses anc\u00eatres et des gens qu\u2019il aime. Cela n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 facile. Il a r\u00e9pondu tous les jours \u00e0 nos appels et \u00e0 nos demandes pendant cette grande marche de mobilisation. Heureusement, le projet de loi a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9, mais encore une fois, il l\u2019a \u00e9t\u00e9 de fa\u00e7on trop restreinte, m\u00eame si l\u2019on avait la possibilit\u00e9 de faire de grands changements.<\/p>\n Le projet de loi\u00a0S-3 a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9 en 2019. On se souviendra du travail de notre coll\u00e8gue l\u2019honorable Lillian Eva Dyck, qui a travaill\u00e9 tr\u00e8s fort pour d\u00e9fendre ce projet de loi et le pousser le plus loin possible. Encore une fois, cela s\u2019est fait de mani\u00e8re restreinte. En m\u00eame temps, en 2025, la juge dans l\u2019affaire\u00a0<\/span>Descheneaux c. Canada (Procureur G\u00e9n\u00e9ral)<\/i>\u00a0<\/span>a elle-m\u00eame conclu que les articles de la Loi sur les Indiens \u00e9taient inconstitutionnels. Ils violaient l\u2019article\u00a015 de la Charte canadienne, ils perp\u00e9tuaient des distinctions sexistes entre les descendants d\u2019hommes et de femmes ayant perdu leur statut et ils alimentaient une discrimination fond\u00e9e sur la lign\u00e9e familiale. Merci, monsieur Descheneaux, monsieur Dub\u00e9 et madame Yantha, d\u2019avoir amen\u00e9 le dossier devant les tribunaux. On ne devrait pourtant pas devoir se rendre jusque-l\u00e0.<\/p>\n Puis, en 2020, le rapport final au Parlement sur l\u2019examen du projet de loi\u00a0S-3 a reconnu que des iniquit\u00e9s r\u00e9siduelles subsistaient dans la Loi sur les Indiens. Je remercie mes coll\u00e8gues du Comit\u00e9 des peuples autochtones, qui ont \u00e9galement pr\u00e9sent\u00e9 dans ce rapport des conclusions selon lesquelles des injustices relatives \u00e0 l\u2019inscription persistaient et continuaient de porter pr\u00e9judice aux femmes des Premi\u00e8res Nations et \u00e0 leurs descendants.<\/p>\n En\u00a0juin\u00a02025, 160\u00a0ans plus tard, je suis ici devant vous dans l\u2019espoir que cette longue discrimination qui nous a \u00e9t\u00e9 impos\u00e9e soit enfin r\u00e9gl\u00e9e. On nous dit souvent que nous sommes \u00e9gaux, mais dans les faits, nos m\u00e8res, nos s\u0153urs et leurs enfants continuent d\u2019\u00eatre trait\u00e9s diff\u00e9remment. Cela, pour moi, n\u2019est pas la d\u00e9finition de l\u2019\u00e9galit\u00e9; c\u2019est plut\u00f4t la d\u00e9finition d\u2019une discrimination fond\u00e9e sur le sexe. Seulement parce que je suis une femme innue, en vertu de la loi, on dira, conform\u00e9ment au paragraphe\u00a06(1), que je suis une Indienne, mais je continue d\u2019\u00eatre discrimin\u00e9e. Nous le sommes toutes.<\/p>\n Les cons\u00e9quences sur les statuts sont donc directes, mais cela a \u00e9t\u00e9 le premier choc que nous avons v\u00e9cu, celui de nous couper de notre culture, de notre identit\u00e9 culturelle et de notre relation avec le territoire, de pouvoir entendre notre langue ou de la parler, comme l\u2019innu-aimun, mais aussi de participer \u00e0 la vie d\u00e9mocratique de notre nation, de notre communaut\u00e9. Je n\u2019ai pourtant pas ce droit, nous n\u2019avons pas ce droit. Chaque fois que le gouvernement prend connaissance d\u2019une d\u00e9cision, il fait tout au cas par cas. J\u2019entends dire cela depuis 30\u00a0ans.<\/p>\n Comme vous le savez, il y a beaucoup de cas, alors nous allons attendre. Nous verrons bien.<\/p>\n Par cons\u00e9quent, tous les outils juridiques en place pourraient faire en sorte de vraiment changer les choses. Je suis d\u2019une culture o\u00f9 la parole est une v\u00e9rit\u00e9 et o\u00f9 les r\u00e9cits ont force de loi. Pour moi, ici aussi, les r\u00e9cits sont importants.<\/p>\n Le r\u00e9cit de Kathryn Fournier, qui est parmi nous aujourd\u2019hui, est aussi influenc\u00e9 par ce projet de loi. Son grand-p\u00e8re Maurice Sanderson a fr\u00e9quent\u00e9 lui aussi un pensionnat pour Autochtones. En raison des dispositions de la Loi sur les Indiens, il ne pouvait pas acheter de terrain ou de maison et il n\u2019avait pas le droit de vote. Il fallait qu\u2019il soit \u00e9mancip\u00e9. En 1922, apr\u00e8s avoir subi des s\u00e9vices et des agressions dans les pensionnats autochtones, son grand-p\u00e8re a fait un choix \u00e9trange et difficile. Il a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019\u00e9manciper sa femme et ses enfants. J\u2019ignore si cela s\u2019est fait avec ou sans leur consentement. C\u2019est le genre d\u2019histoire que l\u2019on entend.<\/p>\n Apr\u00e8s la pr\u00e9sentation du projet de loi\u00a0C-85, Kathryn et sa m\u00e8re ont tent\u00e9 de se r\u00e9inscrire. Elles ont constat\u00e9 qu\u2019il y avait encore des injustices. Sa m\u00e8re, Edith, qui est dans le monde des esprits aujourd\u2019hui, s\u2019\u00e9tait jointe \u00e0 la contestation fond\u00e9e sur la Charte avec l\u2019arr\u00eat\u00a0<\/span>Nicholas<\/i>\u00a0<\/span>en tant que demanderesse. Aujourd\u2019hui, sa fille poursuit ses efforts. Cela explique sa motivation de continuer et de nourrir son espoir, non seulement pour elle, mais aussi pour ses enfants et ses petits-enfants. Je le ferais aussi pour ma m\u00e8re. Pouvoir dire qui je suis, afin que mes enfants puissent dire qu\u2019ils en sont fiers, c\u2019est important pour mon identit\u00e9. Ce n\u2019est pas une simple modification qui me permettra de m\u2019inscrire au sein de ma bande ou de me r\u00e9approprier le droit \u00e0 l\u2019inscription, mais cela me permettra de renouer avec mon patrimoine, mon histoire, ma langue, ma culture et mon identit\u00e9.<\/p>\n C\u2019est la m\u00eame histoire que celle d\u2019une autre demanderesse, Nadia S\u2019Ahn N\u2019Ahn Guu\u2019as, de la Colombie-Britannique, et de son jeune fr\u00e8re, qui se sont vu refuser l\u2019inscription \u00e0 plusieurs reprises, sans trop comprendre pourquoi. Pourtant, tout r\u00e9cemment, la nation ha\u00efda a adopt\u00e9 une loi afin de reconna\u00eetre Nadia et sa fille. M\u00eame le village d\u2019Old Massett, qui est assujetti \u00e0 la Loi sur les Indiens, reconna\u00eet Nadia. Pourquoi ne peut-on pas faire cela avec la Loi sur les Indiens? Le projet de loi\u00a0S-2 pourrait permettre \u00e0 Nadia et ses enfants d\u2019\u00eatre reconnus, plut\u00f4t que de recevoir une lettre du gouvernement lui disant que l\u2019on refuse sa demande, qu\u2019elle ne peut pas \u00eatre reconnue, qu\u2019elle n\u2019est pas Autochtone, et\u00a0cetera. Imaginez les cons\u00e9quences que cette situation a eues sur elle et sur d\u2019autres personnes dans les communaut\u00e9s qui nous disent qu\u2019elles ont encore essuy\u00e9 un refus. C\u2019est difficile, mais c\u2019est r\u00e9el.<\/p>\n J\u2019esp\u00e8re que ce projet de loi sera \u00e9tudi\u00e9, puis d\u00e9battu en comit\u00e9, pour \u00eatre enfin adopt\u00e9, afin que l\u2019on puisse redonner leur dignit\u00e9 \u00e0 toutes ces personnes. Je ne peux rester les bras crois\u00e9s. La situation est urgente. Une affaire est actuellement en suspens en Colombie-Britannique. Ils attendent de conna\u00eetre notre position.<\/p>\n Je m\u2019engage \u00e0 ce qui suit, comme je le fais toujours et comme je vais continuer de le faire\u00a0: bien qu\u2019il s\u2019agisse d\u2019un projet de loi en soi, ma promesse vis-\u00e0-vis de mes enfants, et comme ancienne commissaire, est de poursuivre les d\u00e9marches vers l\u2019autod\u00e9termination, pour que nos nations puissent d\u00e9cider qui est membre citoyen, avec des droits et responsabilit\u00e9s. J\u2019ai march\u00e9 pour mon fils en 2010 afin qu\u2019il ait le choix de s\u2019inscrire. Je lui disais\u00a0: \u00ab Amun, si jamais on signe une entente d\u2019autonomie gouvernementale, tu seras hors d\u2019ici. Tu ne seras pas consid\u00e9r\u00e9. \u00bb Vous comprenez maintenant pourquoi il est important pour plusieurs familles de se retrouver inscrites dans ces registres. Elles y ont droit. Il s\u2019agit d\u2019un pas de plus sur ce chemin que des femmes, des hommes et des personnes aux deux esprits ont ouvert bien avant moi. Je dois continuer d\u2019honorer cela. J\u2019esp\u00e8re que vous marcherez avec nous.<\/p>\n Le chemin a \u00e9t\u00e9 douloureux et il l\u2019est encore. Il s\u2019est fait dans la r\u00e9sistance, mais aussi dans la bienveillance et avec beaucoup d\u2019amour de la part de nos familles. Nous d\u00e9sirons uniquement l\u2019\u00e9galit\u00e9, ni plus ni moins. Nous y avons droit. Ce que l\u2019on corrigera avec ce projet de loi, ce sont des injustices qui n\u2019auraient jamais d\u00fb exister. Ce projet de loi est une r\u00e9paration.<\/p>\n \u00c0 l\u2019\u00e2ge de 27\u00a0ans, je suis venue ici. Je m\u2019\u00e9tais dit qu\u2019un jour, lorsque je serais vieille, je viendrais ici. Je voulais \u00eatre s\u00e9natrice pour modifier cette loi.<\/p>\n C\u2019est la premi\u00e8re fois qu\u2019un projet de loi est marrain\u00e9 par une ministre autochtone, en l\u2019occurrence Mandy Gull-Masty, qui est crie, avec l\u2019aide d\u2019une s\u00e9natrice innue. Oui, je pense que nous savons de quoi nous parlons. Nous savons aussi que ce projet de loi ne va pas assez loin, mais qu\u2019il est urgent d\u2019agir. Nous savons tout cela.<\/p>\n Nous sommes deux femmes avec des histoires diff\u00e9rentes, mais nous sommes anim\u00e9es par la m\u00eame soif d\u2019\u00e9quit\u00e9, d\u2019\u00e9galit\u00e9 et, bien s\u00fbr, la volont\u00e9 de rendre \u00e0 nos peuples ce qu\u2019on leur a pris.<\/p>\n Il faut du courage pour se tenir debout. J\u2019ai ce courage. Parfois, je ne me sens pas courageuse, mais je suis humaine. J\u2019esp\u00e8re toutefois que nous r\u00e9ussirons \u00e0 changer les choses ensemble. Le d\u00e9bat est important et nous devons entendre les pr\u00e9occupations de chacun, mais je soutiens le projet de loi dans sa version actuelle. Si nous pouvons l\u2019am\u00e9liorer, j\u2019en serai bien s\u00fbr ravie, mais il faudra en discuter.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" https:\/\/youtu.be\/EpWaciPSF7s L\u2019honorable Mich\u00e8le Audette\u00a0propose que le projet de loi\u00a0S-2, Loi modifiant la Loi sur les Indiens (nouveaux droits \u00e0 l\u2019inscription), soit lu pour la deuxi\u00e8me fois. [Note de la r\u00e9daction\u00a0:\u00a0La s\u00e9natrice\u00a0Audette s\u2019exprime\u00a0en innu-aimun.] \u2014 Honorables s\u00e9nateurs, le peuple anishinabe m\u2019accueille depuis 2021. C\u2019est la raison pour laquelle j\u2019ai demand\u00e9 \u00e0 ses membres la permission de…<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":1950,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"wds_primary_category":0,"footnotes":""},"categories":[98],"tags":[],"senator_posts":[172],"class_list":["post-18654","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-discours","senator_posts-l-hon-michele-audette"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/theprogressives.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/18654","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/theprogressives.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/theprogressives.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/theprogressives.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/theprogressives.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=18654"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/theprogressives.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/18654\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/theprogressives.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/1950"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/theprogressives.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=18654"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/theprogressives.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=18654"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/theprogressives.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=18654"},{"taxonomy":"senator_posts","embeddable":true,"href":"https:\/\/theprogressives.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/senator_posts?post=18654"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}